La lenteur juridique et les solutions possibles en arrière-plan – Le Sahel

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Le ministre de la Justice, gardien des sceaux, s’est rendu hier matin devant la Haute Cour de Niamey où il a déploré la lenteur de la justice. Une situation qui met à rude épreuve les justiciables et sape les efforts déployés par les autorités de la région, notamment au niveau des tribunaux régionaux. Après avoir rencontré le président de la Haute Cour Hors Classe Niamey et le doyen des juges sur le sujet, le ministre Marou Amadou a chargé le secrétaire général de son ministère de poursuivre la visite sur place et a demandé un rapport détaillé sur la lenteur de la justice dans notre pays.

S’exprimant, le ministre de la Justice a déclaré que le Niger se classe 1er en Afrique de l’Ouest sur l’indice de confiance placé dans les magistrats et sur leur intégrité. Malheureusement, at-il ajouté, la lenteur de la justice se manifeste par un retard dans l’enquête sur les affaires pénales et dans le traitement des affaires coutumières, en particulier les successions et les affaires rurales. Cet état de fait entrave les efforts du Niger dans le classement général.

Le ministre Marou Amadou a déclaré que le rapport général des services judiciaires révélait que de nombreux magistrats, notamment dans les magistrates ‘courts de l’intérieur du pays, n’écrivaient pas leurs décisions. Pour illustrer cette révélation, le ministre donne l’exemple d’un magistrat de la cour de Dakoro qui a, à son actif, plus de 120 décisions non écrites. Pour atténuer le stress généré par la lenteur de la justice dans le justiciable, le ministre de la Justice a appelé “à la conscience des magistrats afin qu’ils écrivent toutes les décisions rendues”.

“Au niveau du Bureau d’instruction, le juge d’instruction devrait faire ses cartes blanches, ses cartes trimestrielles et son avis mensuel. Nous voulons vraiment revenir à cette orthodoxie”, a insisté le ministre de la Justice. Pour lui, c’est la seule manière dont la chambre d’accusation peut exercer son contrôle juridique sur le fonctionnement des bureaux d’enquête. En effet, a expliqué le ministre de la Justice, l’avis mensuel permet au juge d’instruction d’informer le président de la chambre d’accusation sur les affaires introduites et retirées, tandis que le dossier trimestriel permet au juge d’instruction, dans chaque dossier, de dire les actes qu’il a pris.

Avant de quitter le TGI / HC, le ministre de la Justice a rappelé qu’il avait fait l’objet de plusieurs arrestations par l’Assemblée nationale en raison de la lenteur judiciaire. Étant donné qu’il est le seul répondant politique à la représentation nationale auguste sur toutes les questions judiciaires, le ministre Marou Amadou a estimé qu’il fallait se rendre au niveau de la juridiction pour connaître les causes de cette lenteur préjudiciable aux justiciables. Tout en précisant que “la réponse à cette lenteur judiciaire est essentiellement entre les mains des magistrats”, il a chargé le secrétaire général de son ministère de poursuivre la visite des locaux du TGI / HC à Niamey afin de lui présenter un général rapport, ceci afin de trouver les voies et moyens par lesquels le ministère de la Justice “peut contribuer à l’amélioration de la situation”.

Souleymane Yahaya (onep)



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